1. Éditeur du site
Le présent site toutpattesshop.netlify.app est édité par :
- Dénomination : Tout'Pattes By Sabrina
- Forme juridique : Société en commandite (SComm), en cours de transformation en SRL
- Gérante / Responsable de la publication : Sabrina Righes
- Siège social : Rue Joseph Wauters 10, 4257 Berloz (Belgique)
- Numéro d'entreprise (BCE) : 0801.973.531
- Numéro de TVA : BE 0801.973.531
- Agrément Région wallonne (bien-être animal) : HK40604482 — SPW Bien-être animal
- E-mail : info@toutpattes.be
- Téléphone : 0477/99.32.35
2. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, logo, charte graphique, dénominations « Tout'Pattes By Sabrina » et gamme « HEXA ONE ») sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de droit économique.
4. Données personnelles
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5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les photographies des produits sont non contractuelles. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, d'une indisponibilité temporaire du site, ou de dommages liés à son utilisation.
6. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit belge. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de l'arrondissement du siège de l'entreprise, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.
Dernière mise à jour : juin 2026
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